Dernière mise à jour : 14 Sep 2020 à 18:15

Depuis quelques jours, la rentrée associative ressemble à un casse-tête chinois (sans mauvais jeu de mots) : reprendre les activités tout en protégeant la santé de tout le monde, trouver et comprendre les règles applicables, rassurer les équipes et les adhérents… pas simple !

Afin d’accompagner son réseau, avec le concours actif et précieux de plusieurs de ses fédérations départementales, la CNFR a rassemblé ci-dessous de nombreuses informations utiles et liens à connaître vers des sources officielles.

Crise sanitaire et règlementation : un cadre général, des spécificités locales

Les informations et recommandations générales rappelées ici constituent des cadres communs, qui peuvent faire l’objet d’une déclinaison territoriale soumise aux décisions des autorités locales en fonction de la situation épidémiologique de chaque territoire. Pour connaître toutes les règles en vigueur sur votre territoire et dans un premier temps, il est conseillé aux associations de se rapprocher des élus de la mairie et de voir avec eux les consignes locales, qui peuvent être très différentes selon les communes.

• Le Décret n° 2020-860 du 10 juillet 2020, dans sa version actualisée et consolidée au 9 septembre, reprend toutes les “mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans les territoires sortis de l’état d’urgence sanitaire et dans ceux où il a été prorogé” : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000042105897&dateTexte=20200909
• Département par département : consultez le site de votre préfecture pour connaître les conditions spécifiques d’ouverture et de fermeture de certains lieux, commerces, équipements sportifs ou culturels.

Gestes barrières et bonnes pratiques

Afin de limiter les risques d’une reprise de l’épidémie, le port du masque grand public est obligatoire dans tous les lieux clos, ainsi que dans les lieux estimés pertinents par les préfets de département en lien avec les élus locaux, à l’exception des locaux d’habitation, en fonction de la situation épidémique locale.

Dans tous les lieux et dans toutes les situations, les gestes barrières doivent être appliqués à tout moment, pour nous protéger et protéger ceux qui nous entourent :

• Se laver très régulièrement les mains ;
• Tousser ou éternuer dans notre coude ou dans un mouchoir ;
• Utiliser un mouchoir à usage unique et le jeter ;
• Saluer sans serrer la main, éviter les embrassades ;
• Respecter une distance de 1 mètre ;
• Porter un masque dans tous les lieux où son port est rendu obligatoire, et le plus possible au-delà.

Source : https://www.gouvernement.fr/info-coronavirus/loisirs

>> Pour rappeler ces bonnes pratiques et faciliter la mise en œuvre de vos protocoles, n’hésitez pas à utiliser les outils de communication mis à disposition par le gouvernement (affiches : gestes barrières, distanciation physique, tri des masques…) : https://www.gouvernement.fr/info-coronavirus/ressources-a-partager

Culture

Suite à la parution du décret du 28 Août, les guides de reprise d’activités du ministère de la Culture ont été mis à jour par la DGCA et sont en ligne à cette adresse : https://www.culture.gouv.fr/Aides-demarches/Covid-19-le-ministere-informe-les-professionnels/Deconfinement-recommandations-sanitaires-pour-la-reprise-d-activite

Vous pouvez y télécharger un guide au format pdf pour de nombreux champs d’activité.

>> Parmi les guides mis à jour au 7 septembre 2020 :

• Aide a la reprise_Activités artistiques_ 7 septembre
• Annexe 1 : Danse et cirque
• Annexe 2 : Théâtre, marionnettes, arts de la rue
• Rentrée dans les conservatoires classés et les lieux d’enseignements artistiques

Formations BAFA – BAFD

les dernières recommandations BAFA-BAFD, du 25 juin, restent d’actualité. Elles lèvent le nombre maximum de stagiaires. Une dernière version est en préparation, qui ne devrait pas apporter beaucoup de changement.

>> Télécharger les Recommandations pour la reprise des sessions de formation BAFA BAFD – Version du 25 juin 2020

Accueils collectifs de mineurs (ACM)

Le nouveau protocole s’inscrit dans le cadre posé pour les établissements scolaires et les accueils précités par les dispositions du décret n° 2020-1096 du 28 août 2020 modifiant le décret n° 2020-860 du 10 juillet 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans les territoires sortis de l’état d’urgence sanitaire et dans ceux où il a été prorogé.

Il prévoit ainsi notamment le port du masque obligatoire pour les mineurs de 11 ans et plus dans les espaces clos et à l’extérieur, y compris lorsque la distanciation physique peut être garantie. Cette règle est également applicable aux personnels de ces structures ainsi qu’aux intervenants extérieurs dans les mêmes conditions.

L’approche retenue pour ce protocole est celle de la simplification des prescriptions afin d’accueillir le plus grand nombre de mineurs tout en maintenant un niveau de protection adapté au sein des accueils. Les principales modifications apportées aux protocoles estivaux sont les suivantes :

• simplification de la posture sanitaire en ne proposant qu’un seul protocole applicable à tous les ACM (avec et sans hébergement et aux accueils de scoutisme) ;
•  simplification des consignes sanitaires concernant le nettoyage et la désinfection des locaux.

>> Télécharger le Protocole sanitaire relatif aux accueils collectifs de mineurs – Année scolaire 2020-2021 – Version du 10/09/2020

Pratique sportive

Le ministère chargé des Sports a publié le 3 septembre un Guide de rentrée sportive, composé de fiches pratiques apportant des recommandations relatives à la reprise des activités physiques et sportives à compter de la rentrée sportive 2020/2021. Ces fiches techniques ont vocation à répondre aux principales interrogations des acteurs de terrain du sport. Chaque acteur sportif doit s’approprier les préconisations de ces « fiches rentrée » dans son protocole. Il assume la responsabilité de leur mise en œuvre en lien avec les autorités administratives territorialement compétentes et du contrôle de leur respect afin de garantir la santé et la sécurité des pratiquants et du public.

• Retrouvez les « fiches de rentrée » du ministère : http://www.sports.gouv.fr/presse/article/reprise-des-activites-sportives-protocoles-sanitaires-de-rentree
• Plus d’infos : Reprise du sport : tout ce qui est possible seul ou en club – publié le 31/08/2020 sur www.service-public.fr/
• Pour les questions techniques (gestion des vestiaires…), pensez à vous inspirer des “protocoles” élaborés par les Fédérations sportives correspondantes, quand ils existent. Par exemple, le guide de la Fédération Française de Danse est très clair : Guide du retour à la danse – Version du 27/08/2020
• Certaines réponses de la Foire aux questions pourraient vous intéresser : https://sports.gouv.fr/accueil-du-site/a-savoir/article/foire-aux-questions-sports-covid19

Les buvettes

Elles sont autorisées dans le strict respect du protocole sanitaire des Hôtels-Cafés-Restaurants. Et doivent respecter de manière complémentaire l’obligation de demande d’ouverture d’un débit de boissons temporaire au maire de la commune au moins 15 jours avant. Informations générales sur les buvettes (au 01/01/2020)

Source : Guide de rentrée sportive : Manifestations sportives: Accueil du public

Salariés / employeurs : les réponses à vos questions

Le nouveau protocole sanitaire gouvernemental est paru le 1er septembre 2020.

Le port du masque est obligatoire en entreprise depuis le 1er septembre dans tous les espaces partagés y compris bureaux, ateliers, entrepôts, open-space…
C’est à l’employeur de fournir les masques (jetables ou en tissu). Il est possible d’enlever le masque si on est seul dans une pièce. Sinon les conditions dépendent de la zone verte, jaune ou rouge (représentant la circulation du virus). Il s’agit de conditions de ventilation de matériel de protection et d’espacement entre les personnes.

En savoir plus, sur le site site du ministère du Travail :

• Protocole national et questions-réponses
• Retrouvez la Foire aux questions (FAQ) du ministère du Travail : Coronavirus : Questions/réponses pour les entreprises et les salariés

Aller plus loin

• Informations essentielles sur la crise de la Covid-19 en France : https://www.gouvernement.fr/info-coronavirus
• Carte des zones : https://www.gouvernement.fr/info-coronavirus/carte-et-donnees
• Économie. Toutes les informations sur le plan de relance du Gouvernement sont disponibles sur le site dédié.